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Marques déposées par Stevens Hervé
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chi spontané
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

chi spontané
Stevens Hervé

Numéro de dépôt :
3759852
Date de dépôt :
11/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/08/2020
chi spontané de Stevens Hervé

Présentation de la marque chi spontané

Déposée le 11 août 2010 par Stevens Hervé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « chi spontané » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est Stevens Hervé domicilié(e) 644 Rue Arbère - 01220 - DIVONNE LES BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stevens Hervé domicilié(e) 644 Rue Arbère - 01220 - DIVONNE LES BAINS - France.

La marque chi spontané a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3759852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque chi spontané est expirée depuis le 11 août 2020.

Stevens Hervé a également déposé les autres marques suivantes : Qi Spontané


Stevens Hervé - 644 Rue Arbère - 01220 - DIVONNE LES BAINS - France


Stevens Hervé - 644 Rue Arbère - 01220 - DIVONNE LES BAINS - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Inscription le 27 juillet 2011 - Rejet partiel n°554566 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.